Introduction de Eric Esnault : Le sujet de la provenance, ou plus largement de l’authenticité, est l’un des plus sensibles du monde de l’art, et constitue une partie importante de son contentieux.
L’enjeu est d’obtenir une information fiable sur les propriétaires successifs d’une œuvre et la certitude que cette dernière n’est pas un faux. Dans ce domaine, l’utilisation d’une nouvelle technologie telle que la blockchain représenterait une réelle avancée
Eric Esnault : Authentification Numérique des Œuvres
L’authentification numérique des œuvres est le processus de vérification de l’authenticité d’une œuvre numérique. Il existe plusieurs façons d’authentifier une œuvre numérique, mais la méthode la plus courante consiste à utiliser des signatures numériques. Une signature numérique est un schéma mathématique qui permet à quelqu’un de vérifier l’authenticité d’une œuvre numérique. Afin de créer une signature numérique, le créateur de l’œuvre crée d’abord un hachage de l’œuvre.
Un hash est un nombre qui représente le contenu de l’œuvre. Le créateur crypte ensuite le hachage avec sa clé privée. Le hachage crypté est appelé la signature. Pour vérifier l’authenticité de l’œuvre, n’importe qui peut décrypter la signature avec la clé publique du créateur. Si la signature décryptée correspond au hachage de l’œuvre, celle-ci est vérifiée en tant que un travail authentique du créateur
Eric Esnault : Explique l’importance du Certificat d’authenticité numérique blockchain
La création d’un certificat d’authenticité numérique blockchain est essentiel pour garantir la valeur de l’oeuvre à l’acheteur, mais il doit reprendre scrupuleusement tous les éléments constituant l’oeuvre : la description, le/les médias informatiques, les mentions légales d’authenticité et les droits d’utilisation. Ces informations doivent être enregistrées sur la blockchain de manière à être reconnu judiciairement en cas de cession et/ou de litige, ce qui implique le respect des normes de certification et l’utilisation correcte de la blockchain.
Certains états Américains comme le Vermont, ont adopté une législation permettant l’usage de la blockchain à des fins probatoires. De même en Juin 2018, une juridiction chinoise a jugé que l’enregistrement effectué sur une blockchain pour un site internet pouvait valoir preuve dans une affaire de contrefaçon. En France la situation est plus mitigée. En effet, selon le règlement du 23 juillet 2014 sur l’identification électronique et les services de confiance (dit eIDAS), des documents électroniques entendus comme « tout contenu conservé sous forme électronique » (art. 3.35) concernent effectivement les enregistrements effectués sur une blockchain.
Ainsi, leur recevabilité et leur éventuel effet juridique ne peuvent pas être remis en cause (art. 46 eIDAS). ). Un enregistrement sur une blockchain pourra donc être invoqué au soutien d’une prétention du moins lorsque la preuve par tous moyens est admise. Pour faire preuve il faut que l’enregistrement porte sur un document intelligible et non pas sur une suite de chiffre (code source…). En effet un écrit au sens du code civil est défini comme « une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d’une signification intelligible, quel que soit leur support » (art. 1365 c. civ.). Il faut également que le lien entre l’empreinte et l’acte ou la copie électronique soit assuré (art. 26 eIDAS).
Qu’est-ce que la Blockchain dans l’Authentification Numérique des Œuvres
L’authentification numérique des œuvres est le processus qui consiste à utiliser la technologie blockchain pour vérifier l’authenticité des fichiers numériques. Cela peut être utilisé pour protéger la propriété intellectuelle, garantir l’intégrité des données ou prévenir la fraude. En créant un enregistrement permanent et inviolable des origines de chaque fichier, la blockchain peut fournir une preuve irréfutable d’authenticité. Cela en fait un outil essentiel pour les entreprises et les particuliers qui doivent protéger leurs actifs numériques
La blockchain peut être utilisée de différentes manières pour l’authentification numérique des œuvres. La méthode la plus courante consiste à horodater chaque fichier à l’aide d’une fonction de hachage. Cela crée une empreinte digitale unique qui ne peut être modifiée sans changer le fichier original. Les fonctions de hachage sont également utilisées pour créer des signatures cryptographiques, qui peuvent être utilisées pour vérifier que le fichier n’a pas été altéré.
Pour Eric Esnault : La blockchain peut rendre le marché plus sûr
L’un des plus grands défis du marché de l’art pour les œuvres où l’artiste n’est plus en vie est de vérifier son authenticité et sa provenance. Dans un rapport de 2014, l’Institut d’experts en beaux-arts (FAEI) de Genève a déclaré que plus de 50% des œuvres d’art qu’il avait examinées étaient soit falsifiées, soit non attribuées au bon artiste. La blockchain pourrait changer cela. En tant que liste publique et décentralisée d’enregistrements liés et sécurisés à l’aide de la cryptographie, la principale caractéristique de la blockchain est sa nature fragmentée.
Hébergée par des millions d’ordinateurs simultanément, aucune version centralisée des informations n’existe pour qu’un pirate informatique puisse y accéder ou la corrompre. Ainsi, la blockchain est actuellement considérée comme le moyen le plus sûr de transférer des données numériques. Quand il s’agit de vendre des œuvres d’art, deux choses sont importantes , « L’œuvre d’art est-elle réelle et ai-je le pouvoir de vous la vendre ? » La capacité de Blockchain à suivre et à vérifier l’authenticité grâce à des horodatages sur les transactions et les signatures cryptographiques peut résoudre ce problème.
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